BLOG POSTS
Procédures d'autorisation accélérées pour les opérations VLOS de SORA SAIL II
Cette initiative vise à faciliter et à accélérer l’autorisation des opérations à faible risque, à condition que les opérateurs respectent pleinement les exigences applicables et fournissent une documentation complète et correctement structurée.
À l’heure actuelle, certaines autorités de l’aviation civile — telles que celles d’Espagne et d’Allemagne — proposent déjà aux exploitants une procédure d’agrément accélérée (fast track). Cette procédure peut réduire considérablement les délais d’évaluation administrative, à condition que le demandeur :
- Conforme à toutes les exigences réglementaires applicables.
- Soumet tous les documents requis de manière exhaustive et structurée.
- Veille à ce que la documentation soit tenue à jour pendant toute la durée de validité de l’autorisation d’exploitation.
Comment déterminer si une opération est éligible à la procédure accélérée
Pour qu’une opération puisse bénéficier de cette procédure d’autorisation accélérée, plusieurs critères doivent être remplis.
1. Opérations en ligne de vue (VLOS)
Tout d’abord, seules les opérations menées dans le champ de vision direct du pilote à distance (VLOS) peuvent être prises en considération.
2. Évaluation des risques selon la méthode SORA 2.5
- la classe de risque au sol (GRC), et
- la classe de risque aérien (ARC).
Sur la base de cette analyse, le niveau spécifique d’assurance et d’intégrité (SAIL) correspondant à l’opération est déterminé. Si le résultat de l’évaluation classe l’opération dans la catégorie SAIL I ou SAIL II, celle-ci peut bénéficier de la procédure d’autorisation accélérée, car ces niveaux correspondent à des opérations à faible risque au sein de la catégorie concernée.
Au cours de ce processus, l’exploitant doit également définir les mesures d’atténuation et leur niveau de robustesse, ce qui peut, dans certains cas, nécessiter une déclaration de conformité fondée sur les moyens de conformité (MoC) publiés par l’EASA.
Accélérez l'obtention de votre agrément SORA avec EU Drone Port
Si vous envisagez de déposer une demande d’autorisation SORA accélérée pour des opérations en ligne de vue (VLOS), notre équipe peut vous aider à analyser votre activité et à gérer votre dossier afin d’obtenir l’autorisation dans les meilleurs délais.
La procédure d’autorisation accélérée est une voie rapide proposée par certaines autorités européennes de l’aviation civile — notamment en Espagne et en Allemagne — qui permet aux exploitants d’obtenir plus rapidement une autorisation pour des opérations VLOS à faible risque, à condition que toutes les exigences réglementaires soient respectées et que le dossier soit complet et correctement structuré.
Seules les opérations en ligne de vue (VLOS) dont l’évaluation des risques, réalisée selon la méthodologie SORA 2.5, aboutit à un niveau SAIL I ou SAIL II peuvent bénéficier de la procédure d’autorisation accélérée, car ces niveaux correspondent à des opérations à faible risque au sein de cette catégorie spécifique.
Le SAIL (Specific Assurance and Integrity Level) est la classification des risques issue de la méthodologie SORA. Les niveaux SAIL I et SAIL II désignent des opérations à faible risque et sont déterminés en évaluant à la fois la classe de risque au sol (GRC) et la classe de risque aérien (ARC) de l’opération envisagée.
Les exploitants doivent présenter un dossier complet et correctement structuré, comprenant l’évaluation des risques conformément à la section SORA 2.5, les mesures d’atténuation définies et leur niveau de robustesse, ainsi que, le cas échéant, une déclaration de conformité fondée sur les moyens de conformité (MoC) publiés par l’EASA.
Le délai de traitement varie en fonction de l’autorité de l’aviation civile et de l’exhaustivité des documents fournis. Toutefois, lorsque toutes les conditions sont pleinement remplies, la procédure accélérée peut réduire considérablement le délai d’examen administratif habituel.