Nouvelles & Blog.
BLOG POSTS
Marquage CE de UAS
Table des matières
Commercialisation des drones UAS dans l'Union européenne
L’objectif de cet article est d’offrir une idĂ©e assez prĂ©cise de ce que les fabricants de drones devront faire pour commercialiser leurs aĂ©ronefs au sein de l’Union europĂ©enne, quel que soit le pays.
Qu'est-ce que la marque CE ?
La marque CE est un symbole qui indique qu’un produit est conforme aux exigences essentielles des directives et des règlements qui s’appliquent Ă lui. Ces exigences essentielles sont comprises comme les conditions gĂ©nĂ©rales d’un produit pour prĂ©server la sĂ©curitĂ©.
Il convient de noter que si l’aĂ©ronef rĂ©pond aux normes de fabrication dĂ©terminĂ©es d’autres pays en dehors de l’Union europĂ©enne, il sera nĂ©cessaire de vĂ©rifier qu’il rĂ©pond Ă©galement aux exigences de sĂ©curitĂ© qui existent dans les directives de l’Union europĂ©enne. Sinon, l’aĂ©ronef ne pourra pas ĂŞtre commercialisĂ©.
Directives et réglementations pour la marque CE
Comme mentionnĂ© prĂ©cĂ©demment, la marque CE peut impliquer le respect de plusieurs directives et rĂ©glementations, pas seulement une seule. Il est donc crucial de dĂ©terminer quelles directives doivent ĂŞtre respectĂ©es pour la certification correcte de l’aĂ©ronef.
Dans le cas qui nous occupe, les drones doivent se conformer au règlement dĂ©lĂ©guĂ© (UE) 2019/945 et ses modifications, mais ils doivent Ă©galement respecter d’autres directives telles que RoHS, EMC, RED, etc.
Pour cela, il est important de voir les caractĂ©ristiques de l’aĂ©ronef et de dĂ©terminer ensuite les exigences des normes et directives auxquelles il doit se conformer.
Processus de marque CE
- Tout d’abord, nous devons analyser quelles directives ou rĂ©glementations affectent le drone que nous voulons certifier. Un bon point de dĂ©part est de dĂ©terminer quelles classes l’aĂ©ronef doit avoir assignĂ©es, et ainsi dĂ©terminer ses exigences. Nous vous laissons un lien pour que vous puissiez vĂ©rifier les caractĂ©ristiques de chaque classe UAS.
- Une fois que nous avons clairement tous les exigences que l’aĂ©ronef doit respecter, nous devons effectuer pour chacune des directives et règlements :
- DĂ©couvrir s’il existe des normes europĂ©ennes harmonisĂ©es.
- Dans le cas oĂą des normes europĂ©ennes harmonisĂ©es existent, nous devons dĂ©cider si nous y adhĂ©rons ou si nous nous appuyons directement sur l’ordre juridique, en tenant toujours compte de la surveillance des normes existantes.
- Intervention d’un organisme notifiĂ© pour la vĂ©rification de la conception de l’aĂ©ronef.
- Évaluation de la conformité.
- Phase de conception | Examen de type de l’UE.
- Un organisme notifiĂ© examine et Ă©value la conception technique du produit et vĂ©rifie et certifie que sa conception technique rĂ©pond aux exigences applicables, dĂ©livrant un certificat d’examen CE de type, qui enregistre les principales caractĂ©ristiques de l’aĂ©ronef Ă©valuĂ©.
- Phase de production.
- Il est assurĂ© et dĂ©clarĂ© que les produits sont conformes au type dĂ©crit dans le certificat d’examen CE de type et qu’ils rĂ©pondent aux exigences essentielles applicables.
- Phase de conception | Examen de type de l’UE.
- Préparation de la documentation technique.
- PrĂ©paration de la dĂ©claration de conformitĂ© CE, avec le numĂ©ro de rĂ©fĂ©rence de l’organisme notifiĂ© qui a dĂ©livrĂ© le certificat d’examen de type de l’UE.
- Placement de la marque CE.
2 réponses
Bonjour,
Nous sommes constructeur pour notre entreprise de nettoyage par drone, nous ne commercialisons pas, car nos drones sont a usages interne.
Cependant nous ne savons pas comment cela se passe pour l’obtention de la marque CE pour la classe C5
Qui fait le marquage, comment cela se passe ?
Y a -t- il des organismes certificateurs en France ?
Quels sont les délais?
Je suis consciente que cela fait beaucoup de questions,
Dans l’attente d’une rĂ©ponse de votre part,
Bonjour Peltan,
Dans ce cas, nous vous suggérons de contacter certification@eudroneport.com.
Merci