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Opérations transfrontalières
Opérations transfrontalières : Faites voler votre drone dans différents pays de l'UE
Ils doivent adapter leurs procédures d’exploitation aux conditions locales dans la zone d’exploitation, soumettre une demande d’exploitation transfrontalière à l’autorité de l’État membre d’exploitation, en joignant une copie de leur permis d’exploitation ou de leur LUC, ainsi qu’un manuel d’exploitation mis à jour reflétant les conditions locales et les mesures d’atténuation
Après approbation, ils peuvent procéder à l’opération
Les opérateurs titulaires d’une LUC avec des privilèges spécifiques peuvent passer outre certaines étapes, mais doivent toujours présenter les documents requis pour l’opération
L’image ci-dessous montre comment une autorisation, accordée par l’autorité compétente pour une opération de drone dans l’État membre d’enregistrement de l’opérateur, peut être appliquée pour mener la même opération dans un autre État membre.
Dans le scénario ci-dessus, un opérateur d’UAS obtient une autorisation de l’autorité de son État membre d’origine, détaillant les mesures d’atténuation qui peuvent être adaptées aux zones opérationnelles, telles que la réduction du risque au sol par le survol d’un plan d’eau
Pour les opérations dans un autre État membre, l’exploitant soumet cette autorisation à l’autorité nationale de l’aviation (NAA) du nouvel État membre Certaines mesures d’atténuation restent applicables, comme la structure organisationnelle, les compétences des pilotes ou les caractéristiques des UAS D’autres doivent être adaptés en fonction de la géographie de la nouvelle zone, ce qui nécessite des mises à jour pour garantir la conformité avec les conditions locales en matière de risques au sol, d’espace aérien et de climat. L’autorité de l’État d’accueil confirme l’adéquation des mesures actualisées et autorise le début de l’opération